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Avant de vous abonner nous vous invitons à lire nos conditions générales de vente ci-dessous.

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Suite à l’inscription vous recevrez un email de confirmation, à l’adresse que vous indiquerez dans le formulaire, avec un lien pour terminer votre enregistrement sur notre site.

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Nous ne pouvons être tenus responsables si vous ne finalisez pas votre inscription ! 

Nos conditions de vente ont pour objet de définir les droits & obligations des parties relatives à l’utilisation du site : « De l’essence dans mes veines » (Ou « DLEDMV »). De ce fait chaque utilisateur abonné, visitant DLEDMV se doit d’accepter et de respecter toutes les conditions détaillées ci-dessous :

I – INFORMATIONS LEGALES

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DLEDMV est la propriété de Mr Thierry Houzé, domicilié au 100B chemin des Faysses – 84560 Ménerbes. Président de « De l’essence dans mes veines » association à but non lucratif enregistrée sous le N°841002918 à la sous-préfecture d’Apt (Dept 84 – Vaucluse) le 28 octobre 2016. Mr Grégory Boniffacy en est le vice-président et Mr Charly Houzé le secrétaire.

Leurs coordonnées sont disponibles sur simple demande justifiée à : houzethierry@dledmv.com

Le site est hébergé par OVH

II – PROPRIETE INTELLECTUELLE & DROITS CONCEDES AUX UTILISATEURS

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La globalité de DLEDMV ainsi que son contenu, rédactionnel ou visuel, sont la propriété de Mr Thierry Houzé et de ses partenaires. Il est alors strictement interdit de reproduire ou d’utiliser les logos et marques présentes sur DLEDMV. Ces dernières étant déposées à l’INPI depuis le 14 juilet 2014 sous le N°4105171.

De plus, les informations, articles, photos, vidéos, logos, textes et données présentes sur DLEDMV ou tout produits dérivés ne peuvent en aucun cas être copiés, reproduits, modifiés, traduits, vendus, exploités, diffusés, quel que soit le support, sans les autorisations explicites et écrites de Mrs Houzé Thierry, Boniffacy Grégory et Houzé Charly.

Cependant, DLEDMV autorise le partage du lien URL de la publication sur les supports numériques à partir du moment où le contenu original ne subit aucune modification visuelle ou rédactionnelle.

Chaque abonné et utilisateur souhaitant publier sur DLEDMV, sous quelle forme que ce soit, texte ou visuelle, accepte de céder la propriété de sa publication à DLEDMV à partir du moment où cette dernière n’est utilisée qu’exclusivement dans un contenu de DLEDMV, qu’il soit commercial ou pas. Tout accord entre les parties est possible au préalable sur simple demande à houzethierry@dledmv.com 

Toute violation de ces dispositions soumet les contrevenants et toutes personnes responsables, à des poursuites pouvant aboutir à des peines pénales et civiles prévues par la loi.

III – POLITIQUE D’UTILISATION DES COOKIES

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L’utilisation de DLEDMV peut engendrer l’emploi d’un cookie stocké sur le disque dur de votre ordinateur, mobile ou tablette. DLEDMV s’engage à n’utiliser ces données qu’exclusivement à des fins techniques. Vous êtes libres de supprimer ces cookies par le biais des moyens mis à votre disposition par votre fournisseur d’accès.

IV – LIENS HYPERTEXTE & INFORMATIONS

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DLEDMV comporte des liens hypertextes vers d’autres sites ainsi que des informations mises à disposition par des sociétés externes. Ces derniers sont fournis à titre informatif et ne constituent aucune validation des sociétés ou sites. Chacun d’entre vous est libre de les utiliser avec discernement et esprit critique mais la responsabilité de DLEDMV ne peut, en aucun cas, être engagée du fait de ces informations, avis, recommandations et opinions formulées par ces tiers.

V – ABONNEMENT

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V.1 / Prestation

#1 : Un abonnement individuel donne accès à l’intégralité des articles publiés sur DLEDMV.

#2 : Pour s’abonner à DLEDMV, il est obligatoire de remplir un formulaire d’abonnement et de créer un compte utilisateur.

#3 : Chaque abonné est identifiable par un identifiant, protégé par un mot de passe. Ces derniers sont personnels et exclusivement réservés à l’utilisateur abonné. Ils donnent accès à une interface dédiée lui permettant, quand il le souhaite, d’interrompre ou de renouveler son abonnement et d’en consulter l’historique.

#4 : Une fois le compte créé, un mail de confirmation sera expédié à l’abonné à l’adresse mail renseignée dans le formulaire.

#5 : DLEDMV propose deux offres d’abonnement, mensuelle et annuelle. Chacune permet à chaque abonné de disposer d’un accès personnel à DLEDMV pour la durée choisie lors de la souscription par tacite reconduction sauf résiliation avant expiration de la période d’engagement en cours. Cependant, chaque abonné peut interrompre cet abonnement, sachant que toute résiliation ne sera effective qu’à l’échéance de l’abonnement souscrit et facturé.

#6 : DLEDMV se garde le droit de proposer des services ou de modifier ces périodes, qu’à partir du moment où l’engagement original n’est pas minimisé. DLEDMV se garde également le droit de proposer et d’offrir des périodes gratuites.

V.2 / Conditions d’utilisation

#1 : DLEDMV se garde le droit d’interrompre et d’annuler tout abonnement d’un client avec lequel il existerait un litige de paiement sans que celui-ci puisse réclamer une quelconque indemnité à quelque titre que ce soit.

#2 : La validation par l’utilisateur de son abonnement vaut acceptation des présentes conditions générales pleinement et sans réserve. 

#3 : L’abonné accepte que les données enregistrées sur le site constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées mais aussi que celles enregistrées sur le site de paiement constituent la preuve des transactions financières.

V.3 / Paiement

#1 : Prix

Les prix des abonnements sont indiqués en Euros, toutes taxes comprises. Toutes les transactions, quelle que soit leur origine, sont payables en Euros. DLEDMV se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment sachant que l’abonnement facturé le sera toujours en fonction des tarifs en vigueur au moment de son renouvellement.

#2 : Conditions de paiement 

Toutes les transactions d’abonnement se feront exclusivement par PayPal. L’abonné est seul responsable du paiement effectif du produit acheté. Ni DLEDMV et ses représentants ne peuvent être tenus responsable d’un quelconque problème de paiement lié au fonctionnement de PayPal.

#3 : Droit de rétractation

L’abonné, susceptible d’être qualifié de consommateur au sens des textes en vigueur, déclare accepter que le service acheté soit fourni et accessible dès la confirmation et validation de son abonnement, qui représentent le départ de la durée choisie. Ainsi, l’abonné reconnait que l’abonnement débute, avec son accord, sans l’écoulement des sept jours francs prévus par le code de la consommation pour l’exercice du droit de rétraction. Il ne peut, et sous quelque forme que ce soit, prétendre en bénéficier.

#4 : Suspension et résiliation de l’abonnement

DLEDMV par le biais de ses représentants, se réserve le droit de suspendre ou de résilier tout abonnement souscrit, sans indemnité, dédommagement ou remboursement en cas de manquement de l’abonné aux présentes conditions générales, ou tout manquement explicite aux codes de respect et de bonne conduite quels qu’ils soient (Politique, religieux, insulte, diffamation…). L’abonné sera alors averti par courriel à l’adresse indiquée lors de la souscription, et son compte sera instantanément suspendu pour une période définie ou supprimé. DLEDMV se garde le droit de demander en justice le versement de tout dommage et intérêt en réparation de son entier préjudice.

V.4 / Garantie et limite de responsabilité

L’abonné utilise les services de DLEDMV à ses risques et périls. DLEDMV et ses représentants ne peuvent garantir en aucun casque ls services proposés ne subiront aucune interruption. L’obligation de fourniture de DLEDMV se limite à une obligation de moyens. Au cas où DLEDMV ou ses représentants, venaient à être condamnés en conséquence de l’utilisation du site, il est expressément convenu et entendu que leurs responsabilités seront limitées, d’un commun accord avec l’abonné, à une indemnité courant, au maximum, à deux mois d’abonnement au service.

VI – DISPOSITIONS GENERALES

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VI.1 / Loi applicable

DLEDMV est régi par le droit français. Les présentes conditions seront interprétées conformément à la li française. Les visiteurs ayant accès à DLEDMV depuis l’étranger, devront s’assurer du respect des lois localement applicables.

VI.2 / Modifications et renonciations

DLEDMV et ses représentants se réservent le droit de modifier les présentes conditions. Les nouvelles conditions générales seront, le cas échéant, portées à la connaissance des utilisateurs par modification en ligne.

VI.3 / Autonomie des clauses du contrat

Si, pour quelque raison que ce soit, une juridiction compétente venait à considérer qu’une disposition des présentes conditions est invalide, l’invalidité de cette disposition n’affectera en aucune façon la validité du reste des conditions, qui restera en vigueur.

VI.4 / Intégralité de l’accord

Les présentes conditions représentent l’intégralité de l’accord entre les utilisateurs abonnés et DLEDMV relatif à l’objet visé.

VI.5 / Force majeure

DLEDMV et aucune partie tierce participant à la fourniture du service ne seront tenus responsables en cas de défaillance ou de retard dans l’exécution de leurs obligations au titre des présentes conditions, résultant de causes indépendantes de leur volonté, à l’inclusion et sans limitation aucune des cas de force majeure, actes des autorités civiles ou militaires, incendies, inondations, séismes, émeutes, guerres, actes de sabotage, défaillances de réseaux, erreurs de codage de fichiers électroniques, limites de logiciel ou incapacité d’obtenir des services de télécommunication ou mesures gouvernementales, pour autant, toutefois, que les parties concernées prennent toutes dispositions raisonnables afin d’atténuer les effets résultants desdites situations. 

VI.6 / Juridiction 

Si les parties ne parviennent pas à régler les litiges relatifs aux conditions générales dans les quinze jours suivant une notification écrite adressée par l’une des parties à l’autre concernant ledit litige, ce dernier sera réglé par le tribunal compétent.